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Lorsque vous vous inscrivez sur une liste d’attente, nous enregistrons votre adresse e-mail, le produit choisi, la langue, la date et l’heure de l’inscription et de la confirmation ainsi que le libellé de votre consentement. La base juridique est votre consentement (article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD). L’inscription ne prend effet qu’une fois que vous avez cliqué sur le lien figurant dans notre e-mail de confirmation (double opt-in). Après la confirmation, nous enregistrons également votre adresse, avec le produit et la langue, dans la liste de diffusion de notre prestataire d’e-mails Resend (section 10), par lequel l’annonce est envoyée ; chacun de ces e-mails contient un lien de désinscription.
Nous utilisons les données uniquement pour vous informer de la disponibilité du produit et les effaçons lorsque vous retirez votre consentement ou que la finalité est atteinte. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en écrivant à info@regelkit.de.
Pour un abonnement Pro, nous traitons votre adresse e-mail, votre nom, votre adresse de facturation, le cas échéant votre entreprise et votre numéro de TVA, le produit choisi, la clé de licence ainsi que vos déclarations lors du paiement (acceptation des conditions générales et consentement à l’exécution immédiate, avec la date, l’heure et le libellé). La base juridique est l’exécution du contrat (article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD) et notre obligation légale de justification et de conservation (article 6, paragraphe 1, point c), du RGPD). Nous conservons les données de facturation pendant cinq ans à compter de la fin de l’exercice fiscal (article 86 du code fiscal polonais) et les données contractuelles jusqu’à l’expiration des délais de prescription.
Les paiements sont traités par Stripe Payments Europe, Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Irlande. Vous saisissez vos données de paiement directement auprès de Stripe ; nous ne voyons jamais les données complètes de votre carte. Stripe calcule également la TVA à partir de votre adresse. Seule la page de paiement charge Stripe.js, qui dépose des cookies et traite des informations sur l’appareil à des fins de prévention de la fraude ; cela est strictement nécessaire au paiement que vous demandez (article 5, paragraphe 3, de la directive « vie privée et communications électroniques » telle que transposée ; article 6, paragraphe 1, points b) et f), du RGPD). Pour la prévention de la fraude, Stripe est un responsable du traitement indépendant ; des données peuvent être transférées aux États-Unis (cadre de protection des données UE-États-Unis, clauses contractuelles types). Détails : stripe.com/privacy.
Les extensions Pro envoient une fois par jour à notre serveur la clé de licence, l’adresse de votre boutique et le numéro de version, afin que nous puissions vérifier la licence et fournir les mises à jour (article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD). Nous conservons les adresses des boutiques activées et la date de la dernière vérification pendant la durée de l’abonnement.
Lorsque vous envoyez une déclaration via « Résilier les contrats ici » ou « Se rétracter du contrat ici », nous enregistrons vos données avec la date et l’heure de réception et vous envoyons une confirmation (article 6, paragraphe 1, point c), du RGPD). Nous conservons ces données jusqu’à l’expiration du délai de prescription.
Vous vous connectez au compte client sans mot de passe, au moyen d’un lien que nous envoyons à l’adresse e-mail de votre commande (valable 15 minutes, à usage unique). Nous ne conservons qu’une empreinte cryptographique (hash) du lien et de votre session, et non le lien lui-même. La base juridique est l’exécution du contrat (article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD). Les liens et sessions expirés sont effacés en continu.
Dans votre profil, vous pouvez télécharger toutes les données que nous détenons à votre sujet et supprimer votre compte. Lors de la suppression, nous effaçons les coordonnées, les clés de licence et les boutiques activées ; les pièces de facturation et contractuelles sont conservées sous forme anonymisée tant que des obligations légales de conservation et de preuve s’appliquent (article 17, paragraphe 3, points b) et e), du RGPD).
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La base juridique est votre consentement (article 5, paragraphe 3, de la directive « vie privée et communications électroniques » telle que transposée ; article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD). Vous pouvez le retirer à tout moment via « Paramètres des cookies » en bas de chaque page ; les cookies de mesure d’audience sont alors supprimés. Détails : policies.google.com/privacy.
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